Informations légales
Mentions légales
Qui édite ce service, qui l'héberge, et comment nous joindre.
Document à compléter. Les rubriques ci-dessous sont celles attendues pour un service en ligne édité en France. Leur contenu doit être rédigé et validé avant l’ouverture des inscriptions — il n’est pas généré automatiquement.
- 1
Éditeur du site
Dénomination sociale, forme juridique, capital, siège social, RCS et numéro de TVA intracommunautaire.
- 2
Directeur de la publication
Nom du représentant légal responsable du contenu publié.
- 3
Hébergeur
Raison sociale, adresse et téléphone du prestataire d'hébergement.
- 4
Contact
Adresse électronique et, le cas échéant, téléphone du service utilisateurs.
- 5
Propriété intellectuelle
Régime applicable aux contenus du site, et statut des documents déposés par les utilisateurs, qui leur restent acquis.
- 6
Médiation de la consommation
Coordonnées du médiateur compétent pour les litiges de consommation.
Une question sur le traitement de vos documents ? contact@roneo.fr